Mentions Légales

Informations générales

K217 Architecture
141 rue Émile Normandin  – 17000 LA ROCHELLE
05 46 45 22 68

Directeur de publication : Mme Fanny DUTRION

Hébergeur

L’hébergement du site est réalisé par la société o2switch.

Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Siret : 510 909 80700024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
Propriétaire de son réseau AS50474

Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à K217 Architecture, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à K217 Architecture.

Droit de reproduction et propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de K217 Architecture. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du directeur de publication de K217 Architecture est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. K217 Architecture s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Crédit Photos

Toutes les photos du site ont été réalisées par Mélanie Chaigneau. Elles sont la propriété de K217 Architecture et ne doivent pas être utilisées ou reproduites sans le consentement de l’entreprise.